Le chien du copropriétaire aboie toute la journée alors que vous êtes en télétravail ? Vos voisins organisent des fêtes bruyantes alors que vos enfants dorment ? Vous êtes réveillé tous les dimanches très tôt à cause des bruits de tondeuse ou d’outils de bricolage ? Ces bruits constituent des troubles de voisinage, qui nuisent considérablement à votre confort chez vous… Agissez ! Découvrez comment mettre un terme aux nuisances sonores, pour retrouver calme et sérénité.
VOS INTERLOCUTEURS PRIVILÉGIÉS EN AMONT DE TOUTE PROCÉDURE
Avant d’assigner vos voisins en justice, prenez le temps d’un recours amiable.
- En premier lieu, discutez avec votre voisin ! Un problème de nuisances sonores peut tout à fait se régler sans intervention des forces de l’ordre : vous gagnez du temps.
- Vous habitez dans un immeuble ? Faites part des nuisances sonores au syndic de copropriété, qui avertira le voisin bruyant et le rappellera à l’ordre.
- Dans une petite commune, vous pouvez tenter de contacter la mairie. Si votre voisin contrevient à l’arrêté municipal applicable, c’est le maire qui s’assurera de rétablir votre droit à la jouissance paisible de votre logement.
ÉCHEC DU RECOURS AMIABLE : PORTEZ PLAINTE
Vous êtes victime de troubles du voisinage ? Les nuisances sonores sont nocturnes, ou répétées et intensives en journée ? Au moment d’en subir les conséquences, appelez la police ou la gendarmerie de votre commune. Si les forces de l’ordre constatent effectivement le bruit, votre voisin peut être contraint de payer une amende de 68 €. Cette sanction incite à être plus attentif par la suite…
TROUBLES DU VOISINAGE INEXTRICABLES : SAISISSEZ LE JUGE
Si vous ne vous sortez pas de cette situation, vous pouvez saisir la justice. Le tribunal, à condition que vous prouviez les nuisances sonores, agit à plusieurs niveaux :
- Le juge peut imposer à votre voisin des mesures d’insonorisation de manière à vous préserver du bruit.
- Vous pouvez être indemnisé de votre préjudice.
Attention : vous ne pouvez saisir le juge qu’après avoir tenté la résolution du litige à l’amiable devant un conciliateur de justice.
En tant que victime de nuisances sonores de la part de vos voisins, vous avez tendance à prendre rapidement des mesures d’envergure. Agissez avec modération : les dénonciations calomnieuses et les procédures abusives sont sanctionnées. Pour mieux connaître vos droits, prenez conseil auprès d’un avocat spécialisé.
